Anne Distel


Autre nom possible de la personne recherchée:
Anne Dayez
De: Anne Distel
conservatrice générale du patrimoine, chef du département des collections, placée sous l'autorité de l'adjoint au directeur des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000018934103(source JORF)
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Anne Distel
conservatrice générale du patrimoine, chef du département des collections, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000000654460(source JORF)
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Anne Distel
conservatrice générale du patrimoine, chef du département des collections, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et marchés publics d'un montant inférieur à 10 000 euros hors taxes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000000818136(source JORF)
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Anne Distel
conservatrice générale du patrimoine, chef du département des collections, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000000634198(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Anne Distel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000789801(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Anne Distel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000624291(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 200424/11/2004
De: Anne Distel
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
JORFTEXT000000766138(source JORF)
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Distel (Anne)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000582490(source JORF)
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Distel (Anne)
Objet:
pour l'année 2000
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Pour l'histoire de l'art
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000399036(source JORF)
désignation
18 Février 200018/02/2000
De: Distel (Anne)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000344296(source JORF)
nomination
13 Novembre 199013/11/1990
De: Distel (Anne)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000159463(source JORF)
promotion
28 Septembre 199028/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.